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PONS TECHNOLOGY LTD attire l’attention des usagers de son site sur les points ci-après :

1 - Accès au site :

L'utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

L'accès au site ponstechnology.com est gratuit. Les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du client, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d'accès et opérateurs de télécommunication.

2 - Propriété Intellectuelle :

PONS TECHNOLOGY LTD est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site notamment les données, dessins, graphiques, photos, bandes sonores. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l'autorisation expresse et préalable de PONS TECHNOLOGY LTD est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques de l'éditeur du site PONS TECHNOLOGY LTD et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de PONS TECHNOLOGY LTD ou de son ayant- droit est donc prohibée, au sens du Code de la Propriété Intellectuelle.

3 - Responsabilité :

PONS TECHNOLOGY LTD se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, PONS TECHNOLOGY LTD décline toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages de même qu'en cas d'interruption ou de non - disponibilité du service.

PONS TECHNOLOGY LTD ne peut être tenu pour responsable de toute décision prise sur la base d'une information contenue sur le site, ni de l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers. Toute personne souhaitant bénéficier d'un ou de plusieurs des services et/ou d'un ou de plusieurs produits présentés sur le site est invitée à contacter PONS TECHNOLOGY LTD pour s'informer des conditions contractuelles et tarifaires applicables à ce (ou ces) produit(s) et/ou ce (ou ces) service(s).

L'accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l'objet de restrictions à l'égard de certaines personnes ou dans certains pays. Aucun des produits et/ou services ne sera fourni par PONS TECHNOLOGY LTD à une personne si la loi de son pays d'origine ou de tout autre pays qui la concernerait l'interdit. Cependant il appartient à toute personne intéressée de vérifier préalablement auprès de ses conseils habituels que son statut juridique et fiscal lui permet de souscrire des produits et/ou des services présentés sur le site.

4 - Dommages techniques :

PONS TECHNOLOGY LTD ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l'environnement technique de l'utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.

5 - Liens Hypertextes :

Le site ponstechnology.com contient des liens hypertextes permettant l'accès à des sites qui ne sont pas édités par PONS TECHNOLOGY LTD. En conséquence ce dernier ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l'internaute aurait ainsi accès.

La création de liens hypertextes vers le site ponstechnology.com doit faire l'objet d'une autorisation préalable de l'éditeur.

6 - Cookies :

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent PONS TECHNOLOGY LTD à l'employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.

7 - Données Personnelles :

Toutes les informations que vous saisirez seront enregistrées par PONS TECHNOLOGY LTD uniquement pour l'envoi de nos actualités. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression dans les conditions prévues par les lois relatives à l'informatique aux fichiers et aux libertés.

Vous pouvez l'exercer directement par courrier au gestionnaire du site, à l'adresse suivante :

PONS TECHNOLOGY LTD    21/50 rue Japoma - BP 1234   Douala - Cameroun

8 - Loi applicable :

Le contenu du site ponstechnology.com est assujetti au droit applicable au Cameroun.
Tout utilisateur reconnaît la compétence des tribunaux Camerounais pour tout ce qui concerne le contenu et l'utilisation du site ou les recours en découlant.

 

 

 

 

 

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